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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMATLANTE
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H2BONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

H2BONE
BIOMATLANTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3557390
Date de dépôt :
20/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2018
H2BONE de BIOMATLANTE

Présentation de la marque H2BONE

Déposée le 20 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMATLANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H2BONE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMATLANTE domicilié(e) 5 rue Edouard Belin, ZA Les Quatre Nations,44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - 44360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 687 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2BONE est expirée depuis le 20 février 2018.

BIOMATLANTE a également déposé les autres marques suivantes : BICERAM 80 , PMMX , OSTEOTWIN , EZ-Mem , IBS , NuBone , TRIBONE 80 , STIMUL'OS , MBCP ,


BIOMATLANTE Société par actions simplifiée - 5 rue Edouard Belin, ZA Les Quatre Nations,44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - 44360 - France - SIREN 402687495


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Biomatériaux en phosphate de calcium pour la chirurgie de reconstruction osseuse, implants chirurgicaux (tissus vivants) à usage chirurgical.

Substituts osseux d'origine synthétique, à usage chirurgical pour la chirurgie de reconstruction osseuse, à savoir granules de phosphates de calcium hydratées, implants artificiels.